Conditions d'utilisation et règles
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Hugues MEZY Vizentu Sarl 262 Hanover Street, 02113 BOSTON, MA USA
Informations légales, conditions générales Les sites "manucure.info" "forum.manucure.info" , sont des services internet édités par la société VIZENTU (508 728 797 R.C.S. PARIS), représentée par Monsieur Hugues MEZY désigné ci-après par "l'administrateur du site".
Définitions : Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site. Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site. Identifiant : Le terme « Identifiant » recouvre les informations nécessaires à l'identification d'un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.
Mot de passe : Le « Mot de passe » est une information confidentielle, dont l'Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l'identité.
Données personnelles: Conformément aux articles 38 à 40 de la Loi du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles collectées.
Ce droit peut s'exercer sur demande écrite auprès de l'administrateur du site. Les "cookies" sont utilisés sur ce site pour distinguer les utilisateurs lors de la navigation ou d'une reconnexion.
Vie du forum: Vous pouvez communiquer avec les modérateurs ou les webmasters via le forum destiné ou par message privé. Attention ! Aucun message posté par vous même ne sera supprimé à votre demande ! Selon les Rubriques (notez qu'elles sont très diverses sur manucure.info, des politiques plus ou moins spécifiques peuvent exister.
Veillez à consulter les topics d'informations épinglés dans ces différentes rubriques, cela pourra vous être utile. Conformément à la loi, vous avez le droit de changer votre pseudo et de modifier vos coordonnées. Cependant, si les motivations du changement de pseudo ne sont pas jugées légitimes, ce changement sera assorti de la fermeture du compte.
Sanctions: Le non-respect d’une de ces règles peut être sanctionnée. Un membre au comportement acceptable qui ne respecte pas, par omission, l’une des règles de la charte ne sera, en général, pas sanctionné. Selon la gravité de la faute, le membre peut recevoir un avertissement, assorti du motif de celui-ci, une exclusion temporaire ou définitive. Les avertissements à répétition engendrent le bannissement du membre.
Dans ce cas, tous les privilèges sont annulés Vous ne pouvez pas utiliser les services du site manucure.info et des sites affiliés (tels que manucure.info, forum.manucure.info) si vous n'avez pas l'âge légal requis pour conclure un contrat en France ou si la législation du pays où vous résidez ou à partir duquel vous utilisez les services vous l'interdit. La consultation du site implique l'acceptation des Conditions Générales d'Utilisation ainsi que de la Loi sur la liberté de la presse et du Code de la propriété intellectuelle. Par ailleurs, les utilisateurs s'engagent à respecter l'ordre public, le droit des tiers et à prévenir immédiatement l'administrateur du site et l'ensemble modérateurs de tout contenu illicite.
Modification des Conditions, termes et contrat: VIZENTU, manucure.info et ses sites affiliés se réservent le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment. Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible sur le site manucure.info
Accès au service : Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.
Manucure.info se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation. VIZENTU met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. VIZENTU ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service. VIZENTU se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation. Propriété intellectuelle: Le contenu de manucure.info, est déposé régulièrement chez Maître F. LE ROY, Huissier associé - S.C.P. J.P. TYRAN Le site manucure.info, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. VIZENTU est le titulaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, vidéos, images, logos, etc.).
Le contenu reproduit sur le Site fait l’objet d’un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de VIZENTU, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. L’Utilisateur est seul responsable du Contenu Utilisateur qu’il met en ligne via le Service, ainsi que des textes et/ou opinions qu’il formule. L'Utilisateur cède expressément et gracieusement à VIZENTU tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation et d'adaptation sur les sites manucure.info et ses sites affiliés de la société Vizentu, pour la durée légale de protection des droits d'auteur. Il s’engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu’ils soient.
A ce titre, il garantit VIZENTU contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptibles d’être intentés par quiconque à l’encontre de VIZENTU. Il s’engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu’elles soient, résultant du recours d'un tiers à l'encontre de VIZENTU, y compris les honoraires d’avocat et frais de justice. VIZENTU se réserve le droit de supprimer tout ou partie du Contenu Utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L'Utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre. Jamais des textes, photographies, illustrations, vidéos, images, logos, etc ne seront vendus à des tiers. Responsabilité: Les informations diffusées sur le site manucure.info proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, VIZENTU ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit. En conséquence, l'Utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de VIZENTU, à quelque titre que ce soit. L'Utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le Site.
Par ailleurs, l’Utilisateur s’engage à indemniser VIZENTU de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l’usage qu’il fait du Service. L'accès à certaines sections du site manucure.info nécessite l'utilisation d'un Identifiant et d'un Mot de passe. Le Mot de passe, choisi par l'utilisateur, est personnel et confidentiel. L'utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. L'utilisation de son Identifiant et de son Mot de passe à travers internet se fait aux risques et périls de l'Utilisateur. Il appartient à l'Utilisateur de prendre toutes les dispositions nécessaires permettant de protéger ses propres données contre toute atteinte. VIZENTU s'engage néanmoins à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises. L'Utilisateur est informé qu'un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur son disque dur afin d'assurer son identification. L'Utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. VIZENTU ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information, y compris de celle de son identifiant et/ou de son mot de passe, via le Service. VIZENTU ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du Service ou de toute Utilisation du Service. Le terme « Utilisation » doit être entendu au sens large, c'est-à-dire tout usage du site quel qu'il soit, licite ou non.
L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France. Durée et résiliation : Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'Utilisation du Service par l’Utilisateur. EN CAS DE CONTESTATION SUR L'INTERPRETATION OU SUR L'EXECUTION DE L'UNE QUELCONQUE DES STIPULATIONS DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET A DEFAUT D'ACCORD AMIABLE ENTRE LES PARTIES, LES TRIBUNAUX DE PARIS SERONT SEULS COMPETENTS POUR CONNAITRE DU LITIGE, NONOBSTANT PLURALITE DE DEFENDEURS, APPEL EN GARANTIE OU EXPERTISE. Contenu hors charte La nature de ce site implique une modération à postériori. Suivant les dispositions légales en vigueur, le site permet à tout individu de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéa de l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l'article 227-23 du Code Pénal. À cet effet et en complément de la Loi LCEN de Juin 2004, chaque message est accompagné d'un lien "Avertir les modérateurs", précédé d'un panneau. Ce lien permet de prévenir l'équipe de modération qui s'engage alors à prendre les dispositions nécessaires. Par ailleurs, chaque message est suivi de liens permettant de le signaler comme mensonger, injurieux ou illicite.
Lorsque plusieurs utilisateurs s'accordent sur le caractère déplacé d'un message, la discussion correspondante sera immédiatement archivée et ne sera plus consultable, sauf en cas de remise en ligne volontaire effectuée par les modérateurs. Cette procédure est entièrement automatisée et n'entraîne pas de signalement. Ce site comprend une fonction de vidéo privée, réservée aux stylistes d'ongles, coiffeurs et esthéticiennes pour la formation à des techniques directement liées à leur profession (démonstrations de poses d'ongles, de décorations d'ongles, de coiffures, de maquillage...). En suivant la procédure permettant de diffuser du contenu multimédia, l'utilisateur s'engage à ce que l'ensemble du contenu reste dans ce cadre. Le contenu multimédia est par ailleurs soumis aux même dispositions que les messages rédigés sur le site et l'auteur d'un tel contenu s'engage à en assumer l'entière responsabilité civile et pénale.
En complément des procédures automatisées, les éléments qui ne seraient pas en conformité avec la Loi doivent être immédiatement signalés pour action à la personne qui les a mis en ligne ainsi qu'à l'ensemble des modérateurs et administrateurs du forum. Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 : "Le fait, pour toute personne, de présenter [...] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 EUR d'amende." Conformément à l'article 323-1 du Code Pénal (Ordonnance n° 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002) qui précise, entre autre «que le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de 2 ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.», l'Utilisateur s'interdit de revenir via une autre connexion ou une autre adresse IP après avoir été exclu temporairement ou définitivement du service. Sites tiers Les pages du service peuvent contenir des éléments (images, vidéos) provenant de sites publics externes ou des liens hypertextes renvoyant vers des sites web gérés par des tiers sur lesquels ce service n'exerce aucune sorte de contrôle. L'administrateur n'assume aucune responsabilité quant au contenu des sites tiers ou au contenu vers lesquels les sites tiers peuvent renvoyer. En intégrant intentionnellement du contenu de sites tiers ou en y faisant référence, l'auteur d'une publication sur le site manucure.info déclare y avoir été explicitement autorisé et s'engage à garantir la légalité du contenu de ces sites tiers tant que la publication demeurera accessible. La présence de liens vers des sites tiers ou d'éléments en provenance de sites tiers ne saurait signifier que l'administrateur du site approuve de quelque façon que ce soit le contenu des sites tiers. L'administrateur du site n'est responsable d'aucune modification ou mise à jour concernant les sites tiers. Ces liens et inclusions de ressources de sites tiers ne sont proposés aux utilisateurs que pour leur confort.
Les utilisateurs et/ou visiteurs sont seuls responsables de toute transaction réalisée avec des tiers, et ce y compris les annonceurs, qui figurent sur les pages web du service.
Les utilisateurs peuvent publier sur le forum des éléments ou des adresses web renvoyant vers leurs propres sites personnels et professionnels. En publiant de tels éléments ou adresses, l'utilisateur accepte que des éléments de son site soient repris sur le forum par des procédures automatisées, éventuellement accompagnés d'un lien hypertexte vers le site d'origine. Cette rubrique peut aussi contenir des extraits d'articles contenu sur de sites tiers qui ont explicitement choisi de voir leur contenu syndiqué par tout autre site en proposant un système de flux RSS. De telles citations engagent la pleine responsabilité de leur auteur et ne concernent que des données publiques déjà proposées par des sites tiers. Ouvrir un compte sur le site implique l'acceptation de l'ensemble de ces conditions.
Hugues MEZY Vizentu Sarl 262 Hanover Street, 02113 BOSTON, MA USA
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Définitions : Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site. Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site. Identifiant : Le terme « Identifiant » recouvre les informations nécessaires à l'identification d'un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.
Mot de passe : Le « Mot de passe » est une information confidentielle, dont l'Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l'identité.
Données personnelles: Conformément aux articles 38 à 40 de la Loi du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles collectées.
Ce droit peut s'exercer sur demande écrite auprès de l'administrateur du site. Les "cookies" sont utilisés sur ce site pour distinguer les utilisateurs lors de la navigation ou d'une reconnexion.
Vie du forum: Vous pouvez communiquer avec les modérateurs ou les webmasters via le forum destiné ou par message privé. Attention ! Aucun message posté par vous même ne sera supprimé à votre demande ! Selon les Rubriques (notez qu'elles sont très diverses sur manucure.info, des politiques plus ou moins spécifiques peuvent exister.
Veillez à consulter les topics d'informations épinglés dans ces différentes rubriques, cela pourra vous être utile. Conformément à la loi, vous avez le droit de changer votre pseudo et de modifier vos coordonnées. Cependant, si les motivations du changement de pseudo ne sont pas jugées légitimes, ce changement sera assorti de la fermeture du compte.
Sanctions: Le non-respect d’une de ces règles peut être sanctionnée. Un membre au comportement acceptable qui ne respecte pas, par omission, l’une des règles de la charte ne sera, en général, pas sanctionné. Selon la gravité de la faute, le membre peut recevoir un avertissement, assorti du motif de celui-ci, une exclusion temporaire ou définitive. Les avertissements à répétition engendrent le bannissement du membre.
Dans ce cas, tous les privilèges sont annulés Vous ne pouvez pas utiliser les services du site manucure.info et des sites affiliés (tels que manucure.info, forum.manucure.info) si vous n'avez pas l'âge légal requis pour conclure un contrat en France ou si la législation du pays où vous résidez ou à partir duquel vous utilisez les services vous l'interdit. La consultation du site implique l'acceptation des Conditions Générales d'Utilisation ainsi que de la Loi sur la liberté de la presse et du Code de la propriété intellectuelle. Par ailleurs, les utilisateurs s'engagent à respecter l'ordre public, le droit des tiers et à prévenir immédiatement l'administrateur du site et l'ensemble modérateurs de tout contenu illicite.
Modification des Conditions, termes et contrat: VIZENTU, manucure.info et ses sites affiliés se réservent le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment. Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible sur le site manucure.info
Accès au service : Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.
Manucure.info se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation. VIZENTU met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. VIZENTU ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service. VIZENTU se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation. Propriété intellectuelle: Le contenu de manucure.info, est déposé régulièrement chez Maître F. LE ROY, Huissier associé - S.C.P. J.P. TYRAN Le site manucure.info, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. VIZENTU est le titulaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, vidéos, images, logos, etc.).
Le contenu reproduit sur le Site fait l’objet d’un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de VIZENTU, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. L’Utilisateur est seul responsable du Contenu Utilisateur qu’il met en ligne via le Service, ainsi que des textes et/ou opinions qu’il formule. L'Utilisateur cède expressément et gracieusement à VIZENTU tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation et d'adaptation sur les sites manucure.info et ses sites affiliés de la société Vizentu, pour la durée légale de protection des droits d'auteur. Il s’engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu’ils soient.
A ce titre, il garantit VIZENTU contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptibles d’être intentés par quiconque à l’encontre de VIZENTU. Il s’engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu’elles soient, résultant du recours d'un tiers à l'encontre de VIZENTU, y compris les honoraires d’avocat et frais de justice. VIZENTU se réserve le droit de supprimer tout ou partie du Contenu Utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L'Utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre. Jamais des textes, photographies, illustrations, vidéos, images, logos, etc ne seront vendus à des tiers. Responsabilité: Les informations diffusées sur le site manucure.info proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, VIZENTU ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit. En conséquence, l'Utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de VIZENTU, à quelque titre que ce soit. L'Utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le Site.
Par ailleurs, l’Utilisateur s’engage à indemniser VIZENTU de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l’usage qu’il fait du Service. L'accès à certaines sections du site manucure.info nécessite l'utilisation d'un Identifiant et d'un Mot de passe. Le Mot de passe, choisi par l'utilisateur, est personnel et confidentiel. L'utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. L'utilisation de son Identifiant et de son Mot de passe à travers internet se fait aux risques et périls de l'Utilisateur. Il appartient à l'Utilisateur de prendre toutes les dispositions nécessaires permettant de protéger ses propres données contre toute atteinte. VIZENTU s'engage néanmoins à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises. L'Utilisateur est informé qu'un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur son disque dur afin d'assurer son identification. L'Utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. VIZENTU ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information, y compris de celle de son identifiant et/ou de son mot de passe, via le Service. VIZENTU ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du Service ou de toute Utilisation du Service. Le terme « Utilisation » doit être entendu au sens large, c'est-à-dire tout usage du site quel qu'il soit, licite ou non.
L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France. Durée et résiliation : Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'Utilisation du Service par l’Utilisateur. EN CAS DE CONTESTATION SUR L'INTERPRETATION OU SUR L'EXECUTION DE L'UNE QUELCONQUE DES STIPULATIONS DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET A DEFAUT D'ACCORD AMIABLE ENTRE LES PARTIES, LES TRIBUNAUX DE PARIS SERONT SEULS COMPETENTS POUR CONNAITRE DU LITIGE, NONOBSTANT PLURALITE DE DEFENDEURS, APPEL EN GARANTIE OU EXPERTISE. Contenu hors charte La nature de ce site implique une modération à postériori. Suivant les dispositions légales en vigueur, le site permet à tout individu de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéa de l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l'article 227-23 du Code Pénal. À cet effet et en complément de la Loi LCEN de Juin 2004, chaque message est accompagné d'un lien "Avertir les modérateurs", précédé d'un panneau. Ce lien permet de prévenir l'équipe de modération qui s'engage alors à prendre les dispositions nécessaires. Par ailleurs, chaque message est suivi de liens permettant de le signaler comme mensonger, injurieux ou illicite.
Lorsque plusieurs utilisateurs s'accordent sur le caractère déplacé d'un message, la discussion correspondante sera immédiatement archivée et ne sera plus consultable, sauf en cas de remise en ligne volontaire effectuée par les modérateurs. Cette procédure est entièrement automatisée et n'entraîne pas de signalement. Ce site comprend une fonction de vidéo privée, réservée aux stylistes d'ongles, coiffeurs et esthéticiennes pour la formation à des techniques directement liées à leur profession (démonstrations de poses d'ongles, de décorations d'ongles, de coiffures, de maquillage...). En suivant la procédure permettant de diffuser du contenu multimédia, l'utilisateur s'engage à ce que l'ensemble du contenu reste dans ce cadre. Le contenu multimédia est par ailleurs soumis aux même dispositions que les messages rédigés sur le site et l'auteur d'un tel contenu s'engage à en assumer l'entière responsabilité civile et pénale.
En complément des procédures automatisées, les éléments qui ne seraient pas en conformité avec la Loi doivent être immédiatement signalés pour action à la personne qui les a mis en ligne ainsi qu'à l'ensemble des modérateurs et administrateurs du forum. Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 : "Le fait, pour toute personne, de présenter [...] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 EUR d'amende." Conformément à l'article 323-1 du Code Pénal (Ordonnance n° 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002) qui précise, entre autre «que le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de 2 ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.», l'Utilisateur s'interdit de revenir via une autre connexion ou une autre adresse IP après avoir été exclu temporairement ou définitivement du service. Sites tiers Les pages du service peuvent contenir des éléments (images, vidéos) provenant de sites publics externes ou des liens hypertextes renvoyant vers des sites web gérés par des tiers sur lesquels ce service n'exerce aucune sorte de contrôle. L'administrateur n'assume aucune responsabilité quant au contenu des sites tiers ou au contenu vers lesquels les sites tiers peuvent renvoyer. En intégrant intentionnellement du contenu de sites tiers ou en y faisant référence, l'auteur d'une publication sur le site manucure.info déclare y avoir été explicitement autorisé et s'engage à garantir la légalité du contenu de ces sites tiers tant que la publication demeurera accessible. La présence de liens vers des sites tiers ou d'éléments en provenance de sites tiers ne saurait signifier que l'administrateur du site approuve de quelque façon que ce soit le contenu des sites tiers. L'administrateur du site n'est responsable d'aucune modification ou mise à jour concernant les sites tiers. Ces liens et inclusions de ressources de sites tiers ne sont proposés aux utilisateurs que pour leur confort.
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